
01. Éditeur du Site
Le site artelyx.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Cédric Boisselier, exerçant en entreprise individuelle sous le nom commercial Artelyx.
– Forme juridique : Entreprise individuelle
– SIREN : 934 423 203
– SIRET : 934 423 203 00017
– TVA non applicable, art. 293B du CGI
– Siège : Bat A – 32 rue Petricot, 64200 Biarritz, France
– Directeur de la publication : Cédric Boisselier
– Email : hello@artelyx.fr
Activité principale : Conception, création, design et développement de sites internet et landing pages ; copywriting ; conseil et accompagnement en stratégie digitale, communication, marketing et conversion.
02. Hébergement du Site
Le Site est hébergé par :
Framer B.V. Singel 258, 1016 AB Amsterdam, Pays-Bas Site :
03. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, illustrations, graphismes, logos, icônes, vidéos, mises en page, structure, etc.) est protégé par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Cédric Boisselier exerçant sous le nom commercial Artelyx.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
04. Données personnelles & RGPD
Les données personnelles collectées via le Site (formulaire de contact ou de prise de rendez-vous) peuvent inclure :
– Nom
– Prénom
– Adresse email
– Informations relatives au projet
Responsable du traitement
Le responsable du traitement est :
Cédric Boisselier Bat A – 32 rue Petricot, 64200 Biarritz Email : hello@artelyx.fr
Finalités du traitement
Les données sont utilisées exclusivement pour :
– Répondre aux demandes envoyées via le Site
– Assurer le suivi des échanges
– Établir une relation professionnelle
Elles ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers, sauf obligation légale.
Conservation
Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à la relation commerciale et au maximum 24 mois après le dernier contact.
Droits des utilisateurs
Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez :
– D'un droit d'accès
– D'un droit de rectification
– D'un droit d'opposition
– D'un droit d'effacement
Pour exercer vos droits : hello@artelyx.fr
En cas de litige, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Pour plus d'informations, consultez la Politique de Confidentialité du Site.
05. Cookies
Le Site n'utilise aucun cookie.
Aucun cookie de suivi, de mesure d'audience ou de marketing n'est déposé lors de la navigation.
En conséquence :
– Aucune donnée de navigation n'est collectée
– Aucune bannière de consentement n'est requise
06. Responsabilité
Cédric Boisselier s'efforce de fournir des informations fiables et à jour.
Toutefois, sa responsabilité ne saurait être engagée pour :
– D'éventuelles erreurs ou omissions
– Une indisponibilité temporaire du Site
– Des dysfonctionnements techniques
– L'utilisation faite des informations présentes sur le Site
07. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Cédric Boisselier n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
08. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d'appel de Pau.
